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Fonctionnement des CAPN - CCDR - CAPL (documents CGT-Inra)

 
     
     
   

 

Pour
tous les corps

Présentation du décret 1983-1260 dans sa version actualisée prenant en compte les dernières modifications statutaires d'avril 2007 : dispositions particulières à chacun des sept corps INRA et dispositions communes.

Il contient également, sous forme de Notes hors texte, les textes connexes (décrets et lois) auxquels se rapporte le texte du statut ainsi que le texte des articles dans leur version antérieure.

(2563 ko)

Présentation des dispositions communes à tous les corps extraites du décret 1983-1260 dans sa version actualisée prenant en compte les dernières modifications statutaires d'avril 2007.

Il contient également, sous forme de Notes hors texte, les textes connexes (décrets et lois) auxquels se rapporte le texte du statut ainsi que le texte des articles dans leur version antérieure.


(81 Ko)

Présentation des principales caractéristiques de tous les corps, les critères CGT-INRA et ses modes de fonctionnements en CAP, ses revendications et ses engagements.
Les commentaires des diapositives se trouvent dans les Grandes lignes et les Outils de chaque corps.


(14734 Ko)
ou
Diaporama
(15113 Ko)

Compte rendu de la campagne 2008 des Commissions Administratives Paritaires d'avancements pour les corps des Techniciens et des Ingénieurs


(158 Ko)
Adjoints Techniques
de la Recherche
  • Présentation des dispositions particulières au corps des Adjoints Techniques de la Recherche (AT), né de la fusion des anciens corps des Agents Techniques et des Adjoints Techniques selon les dernières dispositions statutaires d'avril 2007.
    Il contient également, sous forme de Notes hors texte, les textes connexes (décrets et lois) auxquels se rapporte le texte du statut ainsi que le texte des articles dans leur version antérieure.


(631 Ko)

  • Grandes lignes du statut du corps des Adjoints Techniques de la la Recherche (AT), détails des mécanismes de reclassement pour les promotions AT2-AT1, AT1-ATP2, ATP2-ATP1, ATP1-TRN et présentation de la répartition des AT parmi les quatre grades AT2 , AT1, ATP2 et ATP1.

(3239 Ko)
  • Outils utilisés par les délégués CGT en CAPL et en CAPN, analyse des résultats obtenus sur la période 2002-2007 pour les promotions AT2 en AT1, AT1 en ATP2, ATP2 en ATP1, ATP1 en TRN.

(2579 Ko)
  • Présentation des principales caractéristiques du corps des AT et des engagements de la CGT-Inra.
    Les commentaires des diapositives se trouvent dans les Grandes lignes et les Outils du corps des AT.

(4107 Ko)
  • Compte rendu de la campagne 2008 des Commissions Administratives Paritaires d'avancements pour le corps des AT

(153 Ko)
  • Tableaux présentant les promotions en AT et graphiques les illustrant : AT2 en AT1, AT1 en ATP2, ATP2 en ATP1, ATP1 en TRNO et en TRNO du Nouvel Espace Statutaire

(708 Ko)
Techniciens
de la Recherche
  • Présentation des dispositions particulières au corps des Techniciens de la Recherche (TR) selon les dernières dispositions statutaires d'avril 2007.
    Il contient également, sous forme de Notes hors texte, les textes connexes (décrets et lois) auxquels se rapporte le texte du statut ainsi que le texte des articles dans leur version antérieure.


(538 Ko)

  • Grandes lignes du statut du corps des Techniciens de la Recherche (TR), détails des mécanismes de reclassement pour les promotions TRN-TRS, TRS-TRE et TRE-AI et présentation de la répartition des TR parmi les trois grades TRN, TRS, TRE.

(5287 Ko)
  • Outils utilisés par les délégués CGT en CAPL et en CAPN, analyse des résultats obtenus sur la période 2002-2007 pour les promotions TRN-TRS et TRE-AI.

(1741 Ko)
  • Présentation des principales caractéristiques du corps des TR et des engagements de la CGT-Inra.
    Les commentaires des diapositives se trouvent dans les Grandes lignes et les Outils du corps des TR.

(3303Ko)
  • Modalités de promotion de TR en AI et conséquences pour les promotions des agents du corps des Techniciens de la Recherche à celui du corps des Assistants Ingénieurs.


(136 Ko)

  • Bilan de la Commission Administrative Paritaire Nationale (CAPN) des TR-SAR durant la période 2002-2011 pour les avancements de grade de TRSU-SARSU en TREX-SAREX

(255 Ko)
  • Bilan des Commissions Administratives Paritaires Nationales (CAPN) d'avancements des Techniciens de la Recherche (TR-SAR) en Assistants Ingénieurs (AI) durant la période 2002-2011 (tour extérieur)

(366 Ko)
  • Compte rendu de la campagne 2008 des Commissions Administratives Paritaires d'avancements pour le corps des TR


(153 Ko)

  • Modalités d'intégration de l'ancien grade TRNO dans le nouveau grade TRNO du Nouvel Espace Statutaire (NES)

(203 Ko)
  • Modalités d'intégration de l'ancien grade TRSU dans le nouveau grade TRSU du Nouvel Espace Statutaire (NES)

(196 Ko)
  • Modalités d'intégration de l'ancien grade TREX dans le nouveau grade TREX du Nouvel Espace Statutaire (NES)

(194 Ko)
  • Reclassement des Techniciens de la Recherche dans le nouveau corps des TR
    avec le Nouvel Espace Statutaire (NES) - DIAPORAMA

(106 Ko)
  • Vous appartenez aux anciens grades TRNO, TRSU ou TREX et vous souhaitez savoir comment vous serez intégrés dans les nouveaux grades du Nouvel Espace Statutaire, déchargez et utilisez l'outil ci-joint

(62 Ko)
  • Tableaux présentant les promotions en TR et graphiques les illustrant : TRNO en TRSU, TRNO en TREX, TRSU en TREX et TREX en AI du statut de 1983 et du Nouvel Espace Statutaire

(940 Ko)
Assistants Ingénieurs
  • Présentation des dispositions particulières au corps des Assistants Ingénieurs (AI) selon les dernières dispositions statutaires d'avril 2007.
    Il contient également, sous forme de Notes hors texte, les textes connexes (décrets et lois) auxquels se rapporte le texte du statut ainsi que le texte des articles dans leur version antérieure.


(441 Ko)

  • Grandes lignes du statut du corps des Assistants Ingénieurs (AI), détails des mécanismes de reclassement pour les promotions AI-IE2 et présentation de la répartition des AI dans leurs corps.

(1378 Ko)
  • Outils utilisés par les représentants CGT en CCDR et nos délégués en CAPN, analyse des résultats obtenus sur la période 2002-2007 pour les promotions AI-IE2.

(1220 Ko)
  • Présentation des principales caractéristiques du corps des AI et des engagements de la CGT-Inra.
    Les commentaires des diapositives se trouvent dans les Grandes lignes et les Outils du corps des AI.

(1798Ko)
  • Modalités de promotion de TR en AI et conséquences pour les promotions des agents du corps des Techniciens de la Recherche à celui du corps des Assistants Ingénieurs.


(136 Ko)

  • Bilan des Commissions Administratives Paritaires Nationales (CAPN) d'avancements des Assistants Ingénieurs (AI) en Ingénieurs d'Études de seconde classe (IE2) durant la période 2002-2011 (tour extérieur)

(316 Ko)
  • Bilan 2009 des Commissions Consultatives des Départements de Recherche (CCDR)
    du corps des Assistants Ingénieurs (AI)

(261 Ko)
  • Bilan 2009 des Commissions Administratives Paritaires Nationales (CAPN) d'avancements pour le corps des Assitants Ingénieurs (AI)

(74 Ko)
  • Compte rendu de la campagne 2008 des Commissions Administratives Paritaires d'avancements pour le corps des AI

(153 Ko)
  • Tableaux présentant les promotions en AI et graphiques les illustrant : AI en IE2 du statut de 1983 et du Nouvel Espace Statutaire

(275 Ko)
Ingénieurs d'Etude
  • Présentation des dispositions particulières au corps des Ingénieurs d'Etude (IE) selon les dernières dispositions statutaires d'avril 2007.
    Il contient également, sous forme de Notes hors texte, les textes connexes (décrets et lois) auxquels se rapporte le texte du statut ainsi que le texte des articles dans leur version antérieure.


(402 Ko)

  • Grandes lignes du statut du corps des Ingénieurs d'Etude (IE), détails des mécanismes de reclassement pour les promotions IE2-IE1, IE1-IE0 et IE1-IR2 et présentation de la répartition des IE dans les trois grades IE2, IE1 et IE0.

(2165 Ko)
  • Outils utilisés par les représentants CGT en CCDR et nos délégués en CAPN, analyse des résultats obtenus sur la période 2002-2007 pour les promotions IE2-IE1, IE1-IE0 et IE1-IR2.

(2257 Ko)
  • Présentation des principales caractéristiques du corps des IE et des engagements de la CGT-Inra.
    Les commentaires des diapositives se trouvent dans les Grandes lignes et les Outils du corps des IE.

(3158Ko)
  • Bilan des Commissions Administratives Paritaires Nationales (CAPN) d'avancements des Ingénieurs d'Études de première classe (IE1) en Ingénieurs de Recherches de seconde classe (IR2) durant la période 2003-2011 (tour extérieur)

(455 Ko)
  • Bilan des Commissions Administratives Paritaires Nationales (CAPN) d'avancements des Ingénieurs d'Études de première classe (IE1) en Ingénieurs d'Études hors classe (IEhc) durant la période 2003-2011

(455 Ko)
  • Bilan des Commissions Administratives Paritaires Nationales (CAPN) d'avancements des Ingénieurs d'Études de seconde classe (IE2) en Ingénieurs d'Études de première classe (IE1) durant la période 2004-2011

(455 Ko)
  • Bilan 2009 des Commissions Consultatives des Départements de Recherche (CCDR)
    du corps des Ingénieurs d'Etude (IE)

(455 Ko)
  • Bilan 2009 des Commissions Administratives Paritaires Nationales (CAPN) d'avancements pour le corps des Ingénieurs d'Etude (IE)

(160 Ko)
  • Compte rendu de la campagne 2008 des Commissions Administratives Paritaires d'avancements pour le corps des IE

(153 Ko)
  • Tableaux présentant les promotions en IE et graphiques les illustrant : IE2 en IE1, IE1 en IEhc et IE1 en IR2

(300 Ko)
05/01/2012
Ingénieurs
de Recherche
  • Présentation des dispositions particulières au corps des Ingénieurs de Recherche (IR) selon les dernières dispositions statutaires d'avril 2007.
    Il contient également, sous forme de Notes hors texte, les textes connexes (décrets et lois) auxquels se rapporte le texte du statut ainsi que le texte des articles dans leur version antérieure.


(462 Ko)

  • Grandes lignes du statut du corps des Ingénieurs de Recherche (IR), détails des mécanismes de reclassement pour les promotions IR2-IR1 et IR1-IR0 et présentation de la répartition des IR dans les trois grades IR2, IR1 et IR0.

(2065 Ko)
  • Outils utilisés par les représentants CGT en CCDR et nos délégués en CAPN, analyse des résultats obtenus sur la période 2002-2007 pour les promotions IR2-IR1 et IR1-IR0.

(921Ko)
  • Présentation des principales caractéristiques du corps des IR et des engagements de la CGT-Inra.
    Les commentaires des diapositives se trouvent dans les Grandes lignes et les Outils du corps des IR.

(2237Ko)
  • Bilan des Commissions Administratives Paritaires Nationales (CAPN) d'avancements des Ingénieurs de Recherche de seconde classe (IR2) en première classe (IR1) durant la période 2003-2011 (version septembre 2011)

(195Ko)
  • Bilan 2009 des Commissions Consultatives des Départements de Recherche (CCDR)
    du corps des Ingénieurs de Recherche (IR)

(270 Ko)
  • Bilan 2009 des Commissions Administratives Paritaires Nationales (CAPN) d'avancements pour le corps des Ingénieurs de Recherche (IR)

(75 Ko)
  • Compte rendu de la campagne 2008 des Commissions Administratives Paritaires d'avancements pour le corps des IR

(153 Ko)
  • Tableaux présentant les promotions en IR et graphiques les illustrant : IR2 en IR1


(138 Ko)
05/01/2012

Chargés
de Recherche
  • Présentation des dispositions particulières au corps des Chargés de Recherche (CR) selon les dernières dispositions statutaires d'avril 2007.
    Il contient également, sous forme de Notes hors texte, les textes connexes (décrets et lois) auxquels se rapporte le texte du statut ainsi que le texte des articles dans leur version antérieure.

(293 Ko)
Directeurs
de Recherche
  • Présentation des dispositions particulières au corps des Directeurs de Recherche (DR) selon les dernières dispositions statutaires d'avril 2007.
    Il contient également, sous forme de Notes hors texte, les textes connexes (décrets et lois) auxquels se rapporte le texte du statut ainsi que le texte des articles dans leur version antérieure.

(447 Ko)

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Dernière mise à jour :
29 octobre 2012