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Comissions Administratives Paritaires

 

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Commissions Administratives Paritaires

Fonctionnement CAPL - CAPN - CCDR

  • Présentation du décret 1983-1260 dans sa version actualisée prenant en compte les dernières modifications statutaires d'avril 2007 : dispositions particulières à chacun des sept corps INRA et dispositions communes.
  • Textes connexes (décrets et lois) auxquels se rapporte le texte du statut ainsi que le texte des articles dans leur version antérieure.
  • Outils utilisés par les délégués CGT en CAPL et en CAPN, analyse des résultats obtenus sur la période 2002-2007

Accès à la page Fonctionnement CAPL - CAPN - CCDR

 

Foire aux Questions (FAQ)

Nous vous proposons une liste de questions/réponses qui vous permettra de mieux connaître et comprendre le fonctionnement des CAP, des CAPN, des CCDR...

Accès à la Foire aux Questions (FAQ)

Campagne d'avancements 2009 Ingénieurs - Techniciens - Administratifs :
Réductions d'ancienneté pour l'avancement d'échelon au titre de 2009
Avancements de grade au titre de 2009
Sélection professionnelle pour l’accès au grade de TREX au titre de 2008 et 2009
Changements de corps au choix au titre de 2009

Note de service 2008 – 89 du 17/12/2008

Taux de promotion 2009 - Rectificatif du 11 mai 2009 concernant le nombre d'inscriptions au tableau d'avancements de corps au choix au titre de 2009

Calendrier de la campagne

Bilans des CCDR : AI - IE - IR

Bilans des CAPN : AI - IE - IR

Lors de l'Assemblée Plénière des CAPN, la délégation de la CGT-INRA est intervenue sur la base de la présentation accessible sur notre site. Les réponses de la Direction Générale y ont été incluses a posteriori sous la forme de diapositives rédigées en italique et insérées à la fin de chacun des points traités.
Pour en savoir plus : ouvrir l'intervention de la CGT-INRA

Campagne d'avancements 2008 : Ingénieurs - Techniciens - Administratifs
- Réductions d'ancienneté pour l'avancement d'échelon au titre de 2008
- Avancements de grade au titre de 2008 - Sélection professionnelle pour l'accès au grade d'IR HC au titre de 2007 et 2008
- Changement de corps au choix au titre de 2008.

Note de service 2007-82 du 31/12/2007

Assemblée Plénière Commissions Administratives Paritaires Nationales 29 septembre 2008 Intervention CGT-Inra

Assemblée Plénière Commissions Administratives Paritaires Nationales 20 octobre 2008 (CAP Mobilités) Intervention CGT-Inra

Calendrier de la campagne

Les dates des CAPL, des CCDR et des CAPN de la campagne d’avancements 2008 sont modifiées. Le nouveau calendrier s’appuie sur une tenue des CAPL et des CCDR en juin, et une convocation des CAPN du 29 septembre au 2 octobre inclus.
L’annexe 2 modifiée fixe le calendrier de la campagne d’avancements 2008, qui annule et remplace l’annexe 2 de la note de service n°2007-82 du 31/12/2007.
Aussi, la note de service fixant le nombre de promotions ainsi que le nombre de promouvables sera diffusée en avril 2008.

Taux de promotion 2008

Campagne d'avancements 2007 : Ingénieurs - Techniciens - Administratifs. - Réductions d'ancienneté pour l'avancement d'échelon au titre de 2007 - Avancements de grade au titre de 2007 - Sélection professionnelle et avancement de grade au choix TR EX au titre de 2006 et 2007 - Changements de corps au choix au titre de 2007 .
Note de service : 2007-25 modifiée par la note de service 2007-43
Intervention CGT-Inra : Assemblée Plénière Commissions Administratives Paritaires Nationales 12 novembre 2008 Calendrier de la campagne


Élections CAPN et CAPL 2008 : dossier CGT-INRA

Élections CAPN et CAPL 2005 : dossier CGT-INRA

 

Les Commissions Administratives Paritaires Nationales (CAPN)

Nos représentants

Les élus CGT aux CAPN (titulaire/suppléant) (ns 2009-29 )
Pour connaître leurs coordonnées, consulter l'annuaire INRA ou écriver à cgt@inra.fr

CAPN
TITULAIRE
SUPPLÉANT
Directeurs de Recherche 1ère classe Alain ROQUES
(Orléans)
Yves CHILLIARD
(Clermont-Ferrand-Theix)
Chargés de Recherche 1ère classe Isabelle DENIS
(Jouy-en-Josas)
Laurent FERRIER
(Toulouse)

Attachés Scientifiques Contractuels
sur liste intersyndicale CGT et CFDT

Domitille Heitzler
(Tours)

Clément de Loubens
(Grignon)
Ingénieurs de Recherche hors classe classe Jean-Charles VALETTE
(Avignon)
Jean-Louis ESCUDIER
(Montpellier-Narbonne)

Benoît SAUPHANOR
(Avignon)
Joël ABECASSIS
(Montpellier)

Ingénieurs d'Études 1ère classe et Attachés
d'Administration
de la Recherche Principaux de 2nde
classe
Jean-Luc WIDIEZ
(Le Magneraud)
Daniel RENOU
(Nantes)
Ingénieurs d'Études 2ème classe et Attachés
d'Administration de la Recherche
Franck CURK
(Corse)
Josiane AIOUN
(Jouy-en-Josas)
Assistants-Ingénieurs Thierry CONTE
(Narbonne)
Didier BETORED
(Avignon)
Techniciens de la Recherche de classe SUPérieure Pascal GRAS
(Montpellier-Narbonne)
Jean-Baptiste NANNETTE
( Antilles-Guyane)
Techniciens de la Recherche de classe Normale Catherine PAPILLON
(Jouy-en-Josas)
Lucina ABINNE-MOLZA
(Antilles-Guyane)
Adjoints Techniques de la Recherche
Principaux de 1ère classe
Chantal BRACHET
(Montpellier)
Nicole BACON
(Jouy-en-Josas)
Adjoints Techniques de la Recherche
Principaux de 2ème classe

David LANGE
(Antilles-Guyane)

Patrick REYNET
(Bordeaux)
Adjoints Techniques de la Recherche 1ère classe Patrice LAFFARE
(Clermont-Theix)
Dimitri MANCION
(Le Magneraud)

Les Commissions Consultatives de Départements de Recherche

Nos actions

CAP des Chargés de Recherche - 16 décembre 2008

CAP Plénière des Chercheurs - 24 octobre 2008

CAP des Attachés Scientifiques Contractuels - 10 octobre 2008

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Dernière mise à jour :
16 décembre 2009