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Comissions Administratives Paritaires

 

Nos Actions

Commissions Administratives Paritaires

Fonctionnement CAPL - CAPN - CCDR

  • Présentation du décret 1983-1260 dans sa version actualisée prenant en compte les dernières modifications statutaires d'avril 2007 : dispositions particulières à chacun des sept corps INRA et dispositions communes.
  • Textes connexes (décrets et lois) auxquels se rapporte le texte du statut ainsi que le texte des articles dans leur version antérieure.
  • Outils utilisés par les délégués CGT en CAPL et en CAPN, analyse des résultats obtenus sur la période 2002-2007

Accès à la page Fonctionnement CAPL - CAPN - CCDR

Nos représentants

Les élus CGT aux CAPN (titulaire/suppléant) (ns 2014-76 )
Pour connaître leurs coordonnées, consulter l'annuaire INRA ou écriver à cgt@inra.fr

CAPN
TITULAIRE
SUPPLÉANT
Directeurs de Recherche 2ème classe Jean-Michel SALMON
(Montpellier)
Bruno FADY
(PACA - Avignon
)
Chargés de Recherche 2ère classe Sandra PLANCADE
(Jouy-en-Josas)
Sylvain FOISSAC
(Toulouse)
Ingénieurs de Recherche 1ème classe Eric LATRILLE
(Montpellier-Narbonne)

Jeannine LHERMINIER
(Dijon)

Ingénieurs d'Études 1ère classe Josiane AIOUN
(Jouy-en-Josas)
Grégoire AUBERT
(Dijon)
Assistants-Ingénieurs Didier BETORED
(Avignon)
Philippe DUFFE
(Rennes)
Techniciens de la Recherche de classe EXeptionnelle Pascal GRAS
(Montpellier-Narbonne)
Dominique TIZIANI
(Clermont-Ferrand)
Techniciens de la Recherche de classe SUPérieure Catherine PAPILLON
(Jouy-en-Josas)
Lucina ABINNE-MOLZA
(Antilles-Guyane)
Techniciens de la Recherche de classe Normale Chantal BRACHET
(Montpellier)
Patrick REYNET
(Bordeaux)
Adjoints Techniques de la Recherche
Principaux de 1ère classe
Vérane SARNETTE
(PACA - Avignon)
Ludovic PASQUIER
(Orléans)
Adjoints Techniques de la Recherche
Principaux de 2ème classe

Jean-François BOUHIRON
(Lusignan)

Julien MAGNAUDET
(Clermont-Ferrand)

Les Commissions Consultatives de Départements de Recherche

Campagne d'avancements 2015

AVANCEMENTS ET MOBILITES Réunion plénière des CAPN : Déclaration de la CGT-INRA

Campagne d'avancements 2013 - 2014 : Ingénieurs - Techniciens - Administratifs

CAPN ITA D'AVANCEMENTS ET MOBILITES

A l'issue de l'examen des dossiers, la CGT-INRA et ses élus se sont adressés à la DRH afin de l'interpeller sur plusieurs problèmes qui ont limité le rôle des délégués.
En réponse, la DRH a convoqué les syndicats ce 19 novembre après midi.Déclaration liminaire faite par la CGT à cette réunion.

Campagne d'avancements 2013 - 2014 : Ingénieurs - Techniciens - Administratifs
Campagne d'avancements 2013 au titre de 2013 et de 2014 : Ingénieurs - Techniciens Nombre de r éductions d'ancienneté pour l'avancement d'échelon au titre de 2013 et de 2014
Nombre d' vancements de grade au titre de 2013 et de 2014
Nombre d'inscriptions au tableau d'avancements pour les changements de corps au choix au titre de 2013 et de 2014

Note de service 2013-18 du 08/03/2013

Assemblée Plénière Commissions Administratives Paritaires Nationales 14 octobre 2013 Questions CGT - Réponses DG

CAPN Mobilité 2012

Assemblée Plénière Commissions Administratives Paritaires Nationales 19 novembre 2012 Questions CGT - Réponses DG

- Annualisation des campagnes de mobilité
- Revalorisation des points de sujétion
- Mise en oeuvre du décret 2012-1161
- Retrait de la circulaire "Eddi" de juillet 2011
- Détachement des CR dans les corps d'ingénieurs
- CAP de refus de titularisation

Campagne d'avancements 2012 : Ingénieurs - Techniciens - Administratifs
- Campagne d'avancements 2012 : Ingénieurs - Techniciens - Administratifs.
- Réductions d'ancienneté pour l'avancement d'échelon au titre de 2012
- Avancements de grade au titre de 2012
- Sélection professionnelle pour l'accès au grade d'IRHC au titre de 2011 et 2012
- Sélection professionnelle pour l'accès au grade de TREX au titre de 2012
- Changements de corps au choix au titre de 2012

Note de service 2012-01 du 04/01/2012

Note de service 2012-19 du 10/02/2012

Assemblée Plénière Commissions Administratives Paritaires Nationales 11 juin 2012 Questions CGT - Réponses DG

Campagne d'avancements 2011 : Ingénieurs - Techniciens - Administratifs
- Réductions d'ancienneté pour l'avancement d'échelon au titre de 2011
- Avancements de grade au titre de 2011
- Les avancement de grade par sélection professionnelle au titre de 2010 et 2011 pour l'accès au grade de TREX
- Changement de corps au choix au titre de 2011.

Note de service 2011-12 du 10/02/2011

Note de service 2011-13 du 15/02/2011

Assemblée Plénière Commissions Administratives Paritaires Nationales 27 juin 2011 Intervention CGT-Inra

Campagne d'avancements 2010 Ingénieurs - Techniciens - Administratifs :

Bilan des CAPN 2010 : diaporama

La CGT-INRA rend compte de la séance plénière du 21 juin. Après une déclaration liminaire renouvelant en premier notre exigence de voir  retiré par le gouvernement le projet de loi mettant à mal nos retraites, la CGT a abordé les points suivants au fur et à mesure du déroulement de la séance :
Pour en savoir plus : ouvrir l'intervention de la CGT-INRA

Réductions d'ancienneté pour l'avancement d'échelon au titre de 2010
Avancements de grade au titre de 2010
Sélection professionnelle pour l’accès au grade d'IRHC au titre de 2009 et 2010
Changements de corps au choix au titre de 2010
Note de service 2009– 73 du 29/12/2009

Nombre de réductions d'ancienneté pour l'avancement d'échelon au titre de 2010
Nombre d'avancments de grade au titre de 2010
Nombre d'inscriptions au tableau d'avancements de corps au choix au titre de 2010
Note de service 2010-19 du 19/02/2010

Calendrier de la campagne
Suite à une demande de la CGT-INRA, les représentants du personnel et experts syndicaux pourront consulter les dossiers du 31 mai au 4 juin 2010 inclus (5 jours) et la CAPN des TR se réunira les 23 et 24 juin 2010.

Sélection professionnelle pour l'accès au grade de l'IR hors classe au titre de l'année de 2009 et 2010
Note de service 2010-17 du 17/02/2010

Campagne d'avancements 2009 Ingénieurs - Techniciens - Administratifs :
Réductions d'ancienneté pour l'avancement d'échelon au titre de 2009
Avancements de grade au titre de 2009
Sélection professionnelle pour l’accès au grade de TREX au titre de 2008 et 2009
Changements de corps au choix au titre de 2009

Note de service 2008 – 89 du 17/12/2008

Taux de promotion 2009 - Rectificatif du 11 mai 2009 concernant le nombre d'inscriptions au tableau d'avancements de corps au choix au titre de 2009

Calendrier de la campagne

Bilans des CCDR : AI - IE - IR

Bilans des CAPN : AI - IE - IR

Lors de l'Assemblée Plénière des CAPN, la délégation de la CGT-INRA est intervenue sur la base de la présentation accessible sur notre site. Les réponses de la Direction Générale y ont été incluses a posteriori sous la forme de diapositives rédigées en italique et insérées à la fin de chacun des points traités.
Pour en savoir plus : ouvrir l'intervention de la CGT-INRA

Campagne d'avancements 2008 : Ingénieurs - Techniciens - Administratifs
- Réductions d'ancienneté pour l'avancement d'échelon au titre de 2008
- Avancements de grade au titre de 2008 - Sélection professionnelle pour l'accès au grade d'IR HC au titre de 2007 et 2008
- Changement de corps au choix au titre de 2008.

Note de service 2007-82 du 31/12/2007

Assemblée Plénière Commissions Administratives Paritaires Nationales 29 septembre 2008 Intervention CGT-Inra

Assemblée Plénière Commissions Administratives Paritaires Nationales 20 octobre 2008 (CAP Mobilités) Intervention CGT-Inra

Calendrier de la campagne

Les dates des CAPL, des CCDR et des CAPN de la campagne d’avancements 2008 sont modifiées. Le nouveau calendrier s’appuie sur une tenue des CAPL et des CCDR en juin, et une convocation des CAPN du 29 septembre au 2 octobre inclus.
L’annexe 2 modifiée fixe le calendrier de la campagne d’avancements 2008, qui annule et remplace l’annexe 2 de la note de service n°2007-82 du 31/12/2007.
Aussi, la note de service fixant le nombre de promotions ainsi que le nombre de promouvables sera diffusée en avril 2008.

Taux de promotion 2008

Campagne d'avancements 2007 : Ingénieurs - Techniciens - Administratifs. - Réductions d'ancienneté pour l'avancement d'échelon au titre de 2007 - Avancements de grade au titre de 2007 - Sélection professionnelle et avancement de grade au choix TR EX au titre de 2006 et 2007 - Changements de corps au choix au titre de 2007 .
Note de service : 2007-25 modifiée par la note de service 2007-43
Intervention CGT-Inra : Assemblée Plénière Commissions Administratives Paritaires Nationales 12 novembre 2008 Calendrier de la campagne

Foire aux Questions (FAQ)

Nous vous proposons une liste de questions/réponses qui vous permettra de mieux connaître et comprendre le fonctionnement des CAP, des CAPN, des CCDR...

Accès à la Foire aux Questions (FAQ)

 

Les Commissions Administratives Paritaires Nationales (CAPN)

 

Nos actions

  • CAP Plénière des Chercheurs - 4 mars 2015

Déclaration CGT et Bilan de la réunion

  • CAP Plénière des Chercheurs - 20 février 2014

La CGT a fait une déclaration et posé un certain nombre de questions

  • CAP Plénière des Chercheurs - 12 février 2013

lire la déclaration liminaire de la CGT - 12 février 2013

  • CAP Plénière des Chercheurs - 27 janvier 2011: Budget 2011, modulations budgétaires, part-chercheur, PES :

Compte-rendu CGT-Inra - 27 janvier 2011

lire la déclaration liminaire de la CGT - 27 janvier 2011

PES (Prime d'Excellence Scientifique) Campagne 2010 [Evaluation approfondie 2007 à 2009] - Analyse de la CGT-Inra à partir de chiffres donnés par la DRH de l'INRA

Communiqué de presse CGT-Inra du 8 février 2011

CAP des Chargés de Recherche - 16 décembre 2008

CAP Plénière des Chercheurs - 24 octobre 2008

CAP des Attachés Scientifiques Contractuels - 10 octobre 2008

Élections CAPN et CAPL 2014 : dossier CGT-INR

Élections CAPN et CAPL 2011 : dossier CGT-INRA

Élections CAPN et CAPL 2008 : dossier CGT-INRA

Élections CAPN et CAPL 2005 : dossier CGT-INR

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Dernière mise à jour :
3 avril 2015