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Foire aux Questions (FAQ)

 

Nous vous proposons ci-dessous une liste de questions/réponses qui vous permettra de mieux connaître et comprendre le fonctionnement des CAP, des CAPN, des CCDR...

 

Chercheurs
 
Tous les corps Sur quelles bases est déterminé le nombre de représentants du personnel au sein de chaque Commission Administrative Paritaire Nationale ?
Quels critères un agent doit-il remplir pour être électeur à l'une des Commissions Administratives Paritaires Nationales ?
Quels critères un agent doit-il remplir pour être éligible à l'une des Commissions Administratives Paritaires Nationales ?
Sur quelles bases, le syndicat CGT-INRA a t'il déterminé ses candidats ?
Quelles sont les « obligations » des candidats des listes présentées par le syndicat CGT-INRA ?
Tous les corps Faut-il être syndiqué au syndicat CGT-INRA pour être candidat sur les listes qu'il présente ?
Où vais-je trouver le matériel électoral pour le vote en CAPL et en CAPN ?
Quelle procédure dois-je suivre pour voter ?
Comment s'opère le dépouillement ?
Tous les corps Qui participe au dépouillement des votes ?
Que se passe t'il lorsqu'un élu en CAPN ou en CAPL quitte l'INRA, décède ou part en retraite, ?
Que se passe t'il lorsqu'un élu en CAPN ou en CAPL est promu à un grade supérieur à celui qu'il occupait lors de son élection ?
Que se passe t'il lorsqu'un élu en CAPN ou en CAPL est promu à un corps supérieur à celui qu'il occupait lors de son élection ?
Tous les corps Comment sont pourvus les sièges correspondant à un grade pour lequel aucune liste n'a présenté de candidat ?
Quelle est la différence entre le taux de pression et le taux de promotion ?
Quelles sont les règles utilisées pour reclasser un collègue promu dans un grade supérieur au sein du même corps ?
Pour les Adjoints Techniques Combien il y a-t-il de Commissions Administratives Paritaires Locales des AT et comment les centres sont-ils répartis entre elles ?
Sur quelles bases est déterminé le nombre de représentants du corps des AT au sein de chaque Commission Administrative Paritaire Locale des AT ?
Quels critères un agent doit-il remplir pour être électeur en Commission Administrative Paritaire Locale des AT ?
Quelles sont les règles utilisées pour reclasser un collègue promu de AT2 en AT1 ou d'AT1 en ATP2 ?
Pour les Techniciens Combien il y a-t-il de Commissions Administratives Paritaires Locales des TR et comment les centres sont-ils répartis entre elles ?
Sur quelles bases est déterminé le nombre de représentants du corps des TR au sein de chaque Commission Administrative Paritaire Locale des TR ?
Quels critères un agent doit-il remplir pour être électeur en Commission Administrative Paritaire Locale des TR ?
Pour les Assistants Ingénieurs Comment les départements sont-ils répartis entre les Commissions Consultatives des Départements de Recherche des AI ?
Comment les sièges de représentants du personnel sont-ils répartis dans les Commissions Consultatives des Départements de Recherche des AI ?
Pour les Ingénieurs d'Etude Comment les départements sont-ils répartis entre les Commissions Consultatives des Départements de Recherche des IE  ?
Comment les sièges de représentants du personnel sont-ils répartis dans les Commissions Consultatives des Départements de Recherche des IE ?
Pour les Ingénieurs de Recherche Comment les départements sont-ils répartis entre les Commissions Consultatives des Départements de Recherche des IR  ?
Comment les sièges de représentants du personnel sont-ils répartis dans les Commissions Consultatives des Départements de Recherche des IR ?
 
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Dernière mise à jour :
28 janvier 2008