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Comissions Administratives Paritaires

 

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Commissions Administratives Paritaires : élections 2008

 
   

 

Les Commissions Administratives Paritaires Nationales (CAPN) et Locales (CAPL) seront renouvellées en 2008

Les mandats des élus en CAPL et en CAPN (Commissions Administratives Paritaires Locales et Nationales) se terminent le 15 avril 2008. il est donc procéder à de nouvelles élections, les mandats étant de 3 ans en CAPN et CAPL.

Ces élections représentent un véritable enjeu pour la représentativité du syndicat d’une part, mais aussi et surtout pour les carrières et les revendications des agents que nous défendons d’autre part.

Des listes syndicales de candidats pour toutes les catégories doivent être constituées pour les listes nationales (pour toutes les catégories) comme pour les listes locales (pour les catégories B et C).

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Calendrier

vendredi 21 décembre 2007 CAPN & CAPL :
Dépôt des listes et professions de foi.
vendredi 25 janvier 2008

CAPN & CAPL :
Date limite de distribution des dossiers individuels de vote aux électeurs.

lundi 11 février 2008 1er tour de scrutin CAPN :
Toutes les enveloppes de vote devront parvenir au bureau de vote central à Paris avant l'heure prévue pour la clôture du scrutin, à 9 heures.
mardi 12 février 2008

1er tour de scrutin CAPL : clôture du scrutin à 12 heures, jour du dépouillement.

2nd tour de scrutin pour la CAPN Chercheurs
mardi 19 février 2008 Affichage des listes de candidats
lundi 17 mars 2008 au plus tard Remise du matériel de vote aux électeurs
Mercredi 2 avril 2008 Clôture du scrutin et dépouillement
mardi 15 avril 2008

Début de mandat des élus CAPN & CAPL.

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Documents CGT-INRA

 
Profession de foi CGT-Inra - 2nd Elections CAPN Chercheurs 2008

(43 Ko)
Profession de foi CGT-Inra - Elections CAPN 2008


(105 Ko)

 
Aux Elections des CAP : osez la CGT

(84 Ko)
Techniciens
& Ingénieurs

Comptes-rendus de mandat des élus CGT-INRA en CAPN
Mise au point brève

 
Activités au sein des diverses CAPN
Comptes-rendus de mandat des élus CGT-INRA en CAPN

(48Ko)
Chercheurs
Bilan de la précédente mandature des représentants CGT en CAP chercheurs (2005-2007)

(79 Ko)
Pour
tous les corps

Présentation du décret 1983-1260 dans sa version actualisée prenant en compte les dernières modifications statutaires d'avril 2007 : dispositions particulières à chacun des sept corps INRA et dispositions communes.

Il contient également, sous forme de Notes hors texte, les textes connexes (décrets et lois) auxquels se rapporte le texte du statut ainsi que le texte des articles dans leur version antérieure.

(2563 Ko)

Présentation des dispositions communes à tous les corps extraites du décret 1983-1260 dans sa version actualisée prenant en compte les dernières modifications statutaires d'avril 2007.

Il contient également, sous forme de Notes hors texte, les textes connexes (décrets et lois) auxquels se rapporte le texte du statut ainsi que le texte des articles dans leur version antérieure.


(81 Ko)

Présentation des principales caractéristiques de tous les corps, les critères CGT-INRA et ses modes de fonctionnements en CAP, ses revendications et ses engagements.
Les commentaires des diapositives se trouvent dans les Grandes lignes et les Outils de chaque corps.


(14734 Ko)
ou
Diaporama
(15113 Ko)

Adjoints Techniques
de la Recherche
  • Présentation des dispositions particulières au corps des Adjoints Techniques de la Recherche (AT), né de la fusion des anciens corps des Agents Techniques et des Adjoints Techniques selon les dernières dispositions statutaires d'avril 2007.
    Il contient également, sous forme de Notes hors texte, les textes connexes (décrets et lois) auxquels se rapporte le texte du statut ainsi que le texte des articles dans leur version antérieure.


(631 Ko)

  • Grandes lignes du statut du corps des Adjoints Techniques de la la Recherche (AT), détails des mécanismes de reclassement pour les promotions AT2-AT1, AT1-ATP2, ATP2-ATP1, ATP1-TRN et présentation de la répartition des AT parmi les quatre grades AT2 , AT1, ATP2 et ATP1.

(3239 Ko)
  • Outils utilisés par les délégués CGT en CAPL et en CAPN, analyse des résultats obtenus sur la période 2002-2007 pour les promotions AT2 en AT1, AT1 en ATP2, ATP2 en ATP1, ATP1 en TRN.

(2579 Ko)
  • Présentation des principales caractéristiques du corps des AT et des engagements de la CGT-Inra.
    Les commentaires des diapositives se trouvent dans les Grandes lignes et les Outils du corps des AT.

(4107 Ko)
Techniciens
de la Recherche
  • Présentation des dispositions particulières au corps des Techniciens de la Recherche (TR) selon les dernières dispositions statutaires d'avril 2007.
    Il contient également, sous forme de Notes hors texte, les textes connexes (décrets et lois) auxquels se rapporte le texte du statut ainsi que le texte des articles dans leur version antérieure.


(538 Ko)

  • Grandes lignes du statut du corps des Techniciens de la Recherche (TR), détails des mécanismes de reclassement pour les promotions TRN-TRS, TRS-TRE et TRE-AI et présentation de la répartition des TR parmi les trois grades TRN, TRS, TRE.

(5287 Ko)
  • Outils utilisés par les délégués CGT en CAPL et en CAPN, analyse des résultats obtenus sur la période 2002-2007 pour les promotions TRN-TRS et TRE-AI.

(1741 Ko)
  • Présentation des principales caractéristiques du corps des TR et des engagements de la CGT-Inra.
    Les commentaires des diapositives se trouvent dans les Grandes lignes et les Outils du corps des TR.

(3303Ko)
Assistants Ingénieurs
  • Présentation des dispositions particulières au corps des Assistants Ingénieurs (AI) selon les dernières dispositions statutaires d'avril 2007.
    Il contient également, sous forme de Notes hors texte, les textes connexes (décrets et lois) auxquels se rapporte le texte du statut ainsi que le texte des articles dans leur version antérieure.


(441 Ko)

  • Grandes lignes du statut du corps des Assistants Ingénieurs (AI), détails des mécanismes de reclassement pour les promotions AI-IE2 et présentation de la répartition des AI dans leurs corps.

(1378 Ko)
  • Outils utilisés par les représentants CGT en CCDR et nos délégués en CAPN, analyse des résultats obtenus sur la période 2002-2007 pour les promotions AI-IE2.

(1220 Ko)
  • Présentation des principales caractéristiques du corps des AI et des engagements de la CGT-Inra.
    Les commentaires des diapositives se trouvent dans les Grandes lignes et les Outils du corps des AI.

(1798Ko)
Ingénieurs d'Etude
  • Présentation des dispositions particulières au corps des Ingénieurs d'Etude (IE) selon les dernières dispositions statutaires d'avril 2007.
    Il contient également, sous forme de Notes hors texte, les textes connexes (décrets et lois) auxquels se rapporte le texte du statut ainsi que le texte des articles dans leur version antérieure.


(402 Ko)

  • Grandes lignes du statut du corps des Ingénieurs d'Etude (IE), détails des mécanismes de reclassement pour les promotions IE2-IE1, IE1-IE0 et IE1-IR2 et présentation de la répartition des IE dans les trois grades IE2, IE1 et IE0.

(2165 Ko)
  • Outils utilisés par les représentants CGT en CCDR et nos délégués en CAPN, analyse des résultats obtenus sur la période 2002-2007 pour les promotions IE2-IE1, IE1-IE0 et IE1-IR2.

(2257 Ko)
  • Présentation des principales caractéristiques du corps des IE et des engagements de la CGT-Inra.
    Les commentaires des diapositives se trouvent dans les Grandes lignes et les Outils du corps des IE.

(3158Ko)
Ingénieurs
de Recherche
  • Présentation des dispositions particulières au corps des Ingénieurs de Recherche (IR) selon les dernières dispositions statutaires d'avril 2007.
    Il contient également, sous forme de Notes hors texte, les textes connexes (décrets et lois) auxquels se rapporte le texte du statut ainsi que le texte des articles dans leur version antérieure.


(462 Ko)

  • Grandes lignes du statut du corps des Ingénieurs de Recherche (IR), détails des mécanismes de reclassement pour les promotions IR2-IR1 et IR1-IR0 et présentation de la répartition des IR dans les trois grades IR2, IR1 et IR0.

(2065 Ko)
  • Outils utilisés par les représentants CGT en CCDR et nos délégués en CAPN, analyse des résultats obtenus sur la période 2002-2007 pour les promotions IR2-IR1 et IR1-IR0.

(921Ko)
  • Présentation des principales caractéristiques du corps des IR et des engagements de la CGT-Inra.
    Les commentaires des diapositives se trouvent dans les Grandes lignes et les Outils du corps des IR.

(2237Ko)
Chargés
de Recherche
  • Présentation des dispositions particulières au corps des Chargés de Recherche (CR) selon les dernières dispositions statutaires d'avril 2007.
    Il contient également, sous forme de Notes hors texte, les textes connexes (décrets et lois) auxquels se rapporte le texte du statut ainsi que le texte des articles dans leur version antérieure.

(293 Ko)
Directeurs
de Recherche
  • Présentation des dispositions particulières au corps des Chargés de Recherche (CR) selon les dernières dispositions statutaires d'avril 2007.
    Il contient également, sous forme de Notes hors texte, les textes connexes (décrets et lois) auxquels se rapporte le texte du statut ainsi que le texte des articles dans leur version antérieure.

(447 Ko)

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Notes de service

Elections des représentants du Personnel aux CAPN des Chercheurs et des ITA Note de service ns2007-72

Elections des représentants du Personnel aux CAPL Note de service ns2007-73 Note de service ns2007-76

Guide pour l'organisation des élections des représentants du personnel aux CAPN et CAPL Note

Résultats des élections en CAPN et en CAPL

CAPN
- Résultats et comparatif de ces résultats avec les résultats de 2005
- L'évolution depuis 1986
- Lettre aux militants CGT-INRA (intracgt)

Les élus CGT en CAPN

CAPL
- Comparatif des résultats de 2008 avec ceux de 2005

 
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Dernière mise à jour :
11 avril 2008